Le site AS Querqueville Tennis est la propriété de l'association de même nom, représentée par le Président en exercice.

L'hébergement de ce site est assuré par la société PHPNET.ORG

- Récolte et traitement de données nominatives ou à caractère personnel :

Dans un souci de transparence et de protection de vos droits, AS Querqueville Tennis ne se procurera pas d’informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez volontairement en remplissant et en nous adressant (par voie électronique ou postale) les formulaires figurant sur le site.

Les informations vous concernant ainsi recueillies par AS Querqueville Tennis sont indispensables au traitement de vos demandes (demande d'information, inscription à certains de nos services etc.…). Le caractère obligatoire des informations sollicitées est indiqué par un (*), le défaut de réponse aura pour conséquence le non-traitement de votre demande.

Ces informations sont destinées à AS Querqueville Tennis et à ses partenaires.

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification de rectification ou de radiation des données nominatives ou à caractère personnel vous concernant et détenues par AS Querqueville Tennis. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à AS Querqueville Tennis, 3 rue des Claires 50460 Querqueville ou par d’e-mail à  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

Nous vous informons que les données nominatives ou à caractère personnel recueillies auprès de internautes par l'intermédiaire des formulaires présents sur ce site pourront être transmises, à titre gratuit ou onéreux, à des tiers personnes physiques ou morales contractuellement liées à AS Querqueville Tennis.

Chaque internaute a la possibilité de s'opposer à figurer dans certains fichiers ou de refuser la communication des informations qui la concernent à des tiers. Si vous souhaitez exercer ce droit, veuillez vous adresser à AS Querqueville Tennis, 3 rue des Claires 50460 Querqueville ou par d’e-mail à  Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

- Droits de propriété Intellectuelle :

L'utilisation du site AS Querqueville Tennis ne vous confère aucun droit, seul un usage strictement personnel est autorisé.

Le site AS Querqueville Tennis et l'ensemble des éléments le composant tels que notamment les noms de domaine, les marques, la structure générale, les textes, graphiques, images, les bases de données, l'arborescence du site, les logos, la charte graphique, sons, les photographies et l'iconographie et autres éléments reproduits sur le site sont la propriété de AS Querqueville Tennis sans égard du fait que lesdits éléments puissent ou non être protégés en l'état actuel de la législation par un droit d'auteur ou de toute autre manière à l'exclusion des éléments émanant des partenaires de AS Querqueville Tennis.

La protection du site et des éléments le composant relève des législations nationales et internationales relatives au droit de la propriété intellectuelle. Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion, en tout ou en partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation écrite et préalable de AS Querqueville Tennis.

Toute personne contrevenant à cette interdiction, engage sa responsabilité pénale et civile et peut être poursuivie notamment sur le fondement de la contrefaçon.

De même les bases de données d'informations sont protégées au titre de la loi du 1er juillet 1998. Ainsi, toute extraction ou tentative d'extraction, fut-elle totale ou partielle, est susceptible d'engager les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

- Responsabilité :

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du présent site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité de AS Querqueville Tennis.

AS Querqueville Tennis ne peut être en aucun cas responsable du contenu et des informations, des services et des produits que l'internaute pourrait trouver sur le site ayant fait l'objet d'un lien hypertexte à partir du site AS Querqueville Tennis.

La responsabilité de AS Querqueville Tennis ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par des partenaires (Financement, assurance, produits de boutiques, etc...). Ou par les annonceurs